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Marques déposées par monsieur Michel BONVARLET
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INDUSTRIE DE TRANSFORMATIONS DE SUPPORTS (I.T.S.)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDUSTRIE DE TRANSFORMATIONS DE SUPPORTS (I.T.S.)
Mr Michel BONVARLET

Numéro de dépôt :
1755469
Date de dépôt :
10/10/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2000

Présentation de la marque INDUSTRIE DE TRANSFORMATIONS DE SUPPORTS (I.T.S.)

Déposée le 10 octobre 1990 par monsieur Michel BONVARLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INDUSTRIE DE TRANSFORMATIONS DE SUPPORTS (I.T.S.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel BONVARLET domicilié(e) 77 rue de Ségur, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Michel BONVARLET - France.

La marque INDUSTRIE DE TRANSFORMATIONS DE SUPPORTS (I.T.S.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDUSTRIE DE TRANSFORMATIONS DE SUPPORTS (I.T.S.) est expirée depuis le 10 octobre 2000.

Michel BONVARLET a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE SUPPORTS


Mr Michel BONVARLET - 77 rue de Ségur, 33000 BORDEAUX - France


Mr Michel BONVARLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12

Tous supports imprimés ou non pour le dessin, les arts graphiques et la publicité.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).